Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PUSH-OFF CAP
Société E.M.A., Société Anonyme, 48 bis, boulevard Sénard, 92210 SAINT-CLOUD.

Numéro de dépôt :
1279104
Date de dépôt :
16/07/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/07/1994

Présentation de la marque PUSH-OFF CAP

Déposée le 16 juillet 1984 par la Société Anonyme (SA) Société E.M.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PUSH-OFF CAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société E.M.A - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ARMENGAUD AINE. - France.

La marque PUSH-OFF CAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1279104.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PUSH-OFF CAP est expirée depuis le 16 juillet 1994.

Société E.M.A a également déposé les autres marques suivantes : CLUB SANTE BIEN-ETRE , THERMALGUE , BIOSTAT , MEBIOFLORE , AQUASTAT , AQUALIS


Société E.M.A., Société Anonyme, 48 bis, boulevard Sénard, 92210 SAINT-CLOUD. - France


Cabinet ARMENGAUD AINE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-54

Capsule de bouchage pour tous récipients.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.